Délégation de l’admission en non-valeur des créances locales de faible montant au Président
Approbation du Contrat des Nouveaux Equilibres de Coopération Territoriale (CoNECT) du Grand Libournais
Convention de partenariat pour la mise en œuvre du dispositif « Accompagnement aux Changements des Territoires Touristiques – ACTT 2023-2026 » de la Région Nouvelle Aquitaine
Mise en place d’un plan d’accompagnement de l’offre et de la demande pour un approvisionnement local de qualité en restauration collective
Participation à la protection sociale complémentaire santé et prévoyance dans le cadre de la convention de la participation mutualisée proposée par le Centre de Gestion de la Fonction Publique T
Action Collective de Proximité « Revitalisation artisanale et commerciale des centres-villes/bourgs » : désignation de la maîtrise d’œuvre des bilans-conseils
Avis sur la révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAILLANS
Opération sous maitrise d’ouvrage 2024
Mise en œuvre de l’Action Collective de Proximité (ACP) « Revitalisation artisanale et commerciale des centres-villes/bourgs »
Désignation des représentants du PETR au sein du GAL Grand Libournais pour la programmation européenne 2021-2027
Modification composition Conseil Syndical
Avis du PETR sur la modification du SRADDET
Avis sur le projet de modification n°3 du PLU de la commune de SAINT-AUBIN-DE-BRANNE
Avis sur le projet de révision du PLU de la commune de LUGON-ET-L’ILE-DU-CARNEY
Avis sur le projet de Schéma régional des carrières
Partenariat avec le PETR Cœur Entre Deux Mers et l’Association « Aux prés des cuisiniers »
Adhésion à l’Association Aquitaine des Achats publics Responsables (3AR)
Contrat d’Objectifs et de Moyens (COM) AQUITELE
Création au tableau des effectifs d’un emploi non permanent pour mener à bien un projet ou une opération (Itinérance douce)
Prime pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire
Modification de la Participation à la protection sociale complémentaire Santé et Prévoyance
dans le cadre de la convention de participation mutualisée proposée par le Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de la Gironde
Délibération donnant mandat au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde pour
le lancement d’une consultation pour la passation d’une convention de participation dans le domaine de la protection sociale complémentaire (santé et/ou prévoyance)
Versement Subvention- Convention Tourisme et Loisirs 2023 (COTL)
Vote du Budget Primitif Annexe «GEMAPI» de l’exercice 2023
Vote du Budget Primitif Annexe « ADS » de l’exercice 2023
Vote du Budget Primitif Principal de l’exercice 2023
Affectation du résultat de l’exercice 2023 du Budget Annexe « GEMAPI »
Affectation du résultat de l’exercice 2023 du Budget Annexe « ADS »
Affectation du résultat de l’exercice 2023 du Budget Principal
Adoption du Compte de Gestion 2023 du Budget Annexe « GEMAPI »
Adoption du Compte de Gestion 2023 du Budget Annexe « ADS »
Adoption du Compte de Gestion 2023 du Budget Principal
Adoption des Comptes Administratifs 2023 du Budget Principal, du budget annexe « ADS » et du budget annexe « GEMAPI »
Avis sur la révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ESPIET
D04-2024 Délibération autorisant le recrutement d'agents contractuels de remplacement
D03-2024 Avis sur la révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de VAYRES
D02-2024 Autorisation de paiement en investissement et ouverture de crédit budgétaire (Adhésion AFL)
D012024 Débat d'Orientation Budgétaires 2024
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